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Nouvelles juridiques et scientifiques du foetus

meigret

1/11/2005 4:58:00 PM

La loi américaine reconnaît la personnalité juridique au foetus in
utero

La loi sur les victimes non nées vient d'être signée par le président
Bush 1. La loi qui vient d'être adoptée aux Etats-Unis définit comme
un crime séparé le préjudice subi par le f?tus lors d'une agression
contre une femme enceinte. L'agresseur qui commet un crime violent
contre une femme enceinte peut donc être poursuivi pour deux
infractions : à l'égard de la femme et à l'égard de l'enfant qu'elle
porte.
Ce texte définit l'enfant non né comme « un membre de l'espèce Homo
sapiens, à quelque stade de développement que ce soit, porté dans
l'utérus ».

1 - Public Law n° 108-212 du 1er avril 2004

http://www.genethique.org/parus/lettres/2004/lettre...



Le juge et la destruction accidentelle des embryons
Les faits
Un couple avait confié des embryons conçus dans le cadre d'une
assistance médicale à la procréation au CHU d'Amiens à fins de
conservation. Une fissure dans la bonbonne d'azote liquide dans
laquelle ils étaient conservés a entraîné leur destruction
accidentelle et le tribunal administratif d'Amiens vient de se
prononcer sur la réparation du préjudice allégué par les parents 1.

Le préjudice indemnisable
Le tribunal s'est d'abord opposé à l'indemnisation du préjudice
matériel en se fondant sur l'article 16-1 du code civil (« le corps
humain, ses éléments et produits ne peuvent faire l'objet d'un droit
patrimonial ») et décidant en conséquence que les embryons ne peuvent
se voir reconnaître une valeur pécuniaire, économique ou marchande.
Les magistrats ont ensuite refusé d'admettre le préjudice moral du
fait que les " ovocytes fécondés ne sont pas des personnes " et qu'il
ne peut donc s'agir de la perte d'êtres chers. Pourtant la
jurisprudence reconnaît tout à fait la réparation du préjudice moral
lorsqu'il s'agit de la perte d'un animal? C'est finalement pour des "
troubles divers dans leurs conditions d'existence " que le couple
s'est vu alloué la somme de 10 000 euros.

Comme le remarque le Professeur Bertrand Mathieu " la décision
d'Amiens nie toute reconnaissance à l'embryon in vitro. Or les textes
internationaux reconnaissent l'embryon comme un être humain, et le
droit français lui accorde une protection, au nom du principe de
dignité. Il aurait donc été possible d'imaginer un préjudice moral
pour perte d'un être humain. " 2

1- TA Amiens, 2è chambre, 9 mars 2004, n° 021451
2 - Cité dans la Croix du 21 avril 2004


http://www.genethique.org/parus/lettres/2004/lettre_j...

Interview exclusive de J. Sainte Rose, avocat général à la Cour de
cassation

Que pensez-vous de l'arrêt de la Cour européenne des Droits de l'Homme
dans l'affaire VO c.France ?

S'il ne reconnaît pas un droit à la vie à l'enfant conçu qui ne peut
être considéré comme une personne au sens de l'article 2 de la
Convention européenne des Droits de l'Homme, l'arrêt de la Cour de
Strasbourg ne met pas véritablement fin au débat sur la protection
pénale de cet enfant dans la mesure où un large pouvoir d'appréciation
est laissé à chaque état.

Il demeure que les arrêts de la Cour de cassation rendus en 1999, 2001
et 2002, brisant une jurisprudence plus que séculaire, refusent
désormais d'appliquer la loi pénale au tiers qui, par sa faute non
intentionnelle, a causé la mort de l'enfant à naître et cela quelque
soit son degré de développement. Ainsi, après la dépénalisation de
l'avortement, se trouve totalement remise en cause la doctrine de nos
théologiens et de nos juristes qui, pendant 2 000 ans, ont considéré
que l'enfant conçu était un être humain et qu'à ce titre sa vie devait
être protégée par le droit pénal.

Le débat sur la personnalité juridique du f?tus est spécieux car
l'homicide a toujours été considéré comme étant la destruction d'une
vie humaine. La sanction pénale marquant la réprobation de la société
et aidant les parents à faire leur deuil, ceux-ci n'obtiendront plus
que des dommages et intérêts d'un faible montant pour leur préjudice
moral.

Quelles sont les raisons de ce revirement de jurisprudence ? Quels
sont les intérêts en jeu ?

Le refus de protéger pénalement la vie de l'enfant à naître en cas
d'accident mortel s'explique, à mon avis, par des motifs plus
idéologiques que juridiques.

La situation actuelle est conforme aux v?ux du lobby de l'avortement
qui refuse toute valeur à la vie humaine de l'enfant (ce que contredit
d'ailleurs notre législation sociale qui lui est très favorable).
L'objectif est de mieux fonder et banaliser l'IVG.

Gynécologues, obstétriciens et sages-femmes échappent dorénavant à
toute sanction pénale lorsqu'ils auront, par leur faute, causé la mort
du f?tus. Ces professionnels de santé auront même intérêt à sa mort
lorsqu'ils l'auront blessé. En effet, ils s'exposent à une
condamnation pour blessures involontaires ou homicide involontaire si
l'enfant à naître survit à ses blessures ou décède des suites de
celle-ci. De même, l'automobiliste imprudent restera impuni s'il a la
« chance » de tuer l'enfant sur le coup.

Le code pénal créé par la jurisprudence actuelle qui est socialement
et humainement inacceptable aboutit à des solutions incohérentes et
paradoxales.

La protection pénale de l'enfant à naître est-elle véritablement
incompatible avec l'IVG ?

Aucune confusion n'est possible entre l'interruption de grossesse
voulue par la femme et le fait d'un tiers qui cause la mort d'un
enfant dont la naissance était espérée.
Rappelons que l'avortement n'est totalement dépénalisé qu'à l'égard de
la femme. Le tiers qui pratique une interruption illégale de grossesse
ou fournit des moyens abortifs à la femme s'expose toujours à des
poursuites pénales.

Protéger pénalement la vie du f?tus donnerait, parait-il, mauvaise
conscience aux femmes qui avortent mais cette protection a coexisté
pendant un quart de siècle avec l'application de la loi sur l'IVG et
n'a jamais empêché aucune femme d'avorter.

Aujourd'hui, il n'est question que de la liberté d'avorter qui n'est
nullement menacée. Mais il existe une autre liberté dont on ne parle
jamais et qui est tout aussi respectable, celle de procréer. La
détresse de la femme privée de l'enfant qu'elle désire ne doit elle
pas être prise en considération tout autant que celle de la femme qui
souhaite interrompre sa grossesse ?

Quelles sont les perspectives d'avenir ?

La situation est actuellement figée. Force est de constater que les
pouvoirs publics qui n'ont même pas voulu assurer la protection pénale
de la femme enceinte en cas d'interruption involontaire de grossesse,
à l'instar de ce qui existe en Italie ou en Espagne, ont choisi de
s'aligner sur la position de la Cour de cassation. Il appartenait, me
semble-t-il, à la représentation nationale de trancher le débat.

Le principe posé par l'article 16 du code civil ? texte d'ordre public
qui affirme que « la loi garantit le respect de l'être humain dès le
commencement de sa vie » - est aujourd'hui vidé de sa substance. Et on
ne peut que s'étonner qu'en France, la vie d'un animal domestique qui
est un objet, soit protégée pénalement contre les atteintes par
imprudence (article R651-3 du code pénal) alors que celle de l'enfant
à naître, même au seuil de sa naissance, ne l'est pas. Qui est-ce
alors que cet enfant ? Un déchet, une chose destructible sans destinée
humaine ?

En définitive, la situation actuelle fait ressortir les contradictions
de notre société où les progrès de la science ont mis en évidence
l'importance de la vie f?tale et où l'enfant à naître bénéficie d'une
reconnaissance accrue sur le plan familial, social, sanitaire mais
ignorée du droit pénal. Le choix jurisprudentiel qui n'est pas
respectueux de la vie aboutit à imposer à la société toute entière et
d'abord à toutes les femmes ce qui relève de la philosophie propre à
certaines.

La crédibilité du droit n'y trouve pas son compte pas plus que la
tolérance qui est le ciment d'une société démocratique.


http://www.genethique.org/parus/lettres/2004/lettre_o...
Des neurones à partir de cellules d'embryons humains ?

Cellules et neurones

L'équipe du Dr Lorenz Studer (laboratoire des cellules souches du
Sloan Kettering Cancer Center, New York) aurait démontré que des
cellules souches d'embryons humains pouvaient se différencier en
cellules neuronales productrices de dopamine1. Cette molécule est le
messager chimique, servant à la communication entre neurones, qui fait
défaut par exemple dans la maladie de Parkinson. En cultivant ensemble
des cellules souches embryonnaires et des cellules de moelle osseuse,
les biologistes ont réussi à transformer plus de 70% des cellules
souches en neurones dopa-minergiques. Le français Anselme Perrier,
premier signataire de l'article précise : « C'est une étape clé. On a
maintenant les outils pour procéder aux étapes suivantes, notamment
passer aux tests sur les animaux. »

Avec les cellules souches adultes

Ces travaux vont relancer le débat éthique sur l'utilisation des
cellules souches embryonnaires qui implique la destruction d'embryons
humains. Les cellules souches embryonnaires ne sont pourtant pas
l'unique voie de recherche sur les maladies dégénératives ; plusieurs
études ont démontré l'efficacité des cellules souches adultes dans le
traitement de la maladie de Parkinson. La revue Nature Medecine
publiait en mai 2003 les résultats d'une thérapie cellulaire menée sur
cinq patients atteints de cette maladie. Un an plus tard, ils avaient
amélioré de 61% leurs capacités d'exécution des activités
quotidiennes.

1 - Proceedings of the National Academy of Sciences, 14 août 2004
132 Answers

Marc

1/11/2005 5:13:00 PM

0

meigret@technologist.com (Louis Meigret) wrote in
news:be08d3e5.0501110858.41e3585e@posting.google.com:

> La loi américaine reconnaît la personnalité juridique au foetus in
> utero

les noirs aussi ?
les êtres humains prisonniers à Guantanamo aussi ?
les torturés de Baghdad aussi ?

Steve H

1/11/2005 5:49:00 PM

0

"Louis Meigret" <meigret@technologist.com> a écrit dans le message de news:
be08d3e5.0501110858.41e3585e@posting.google.com...
> La loi américaine reconnaît la personnalité juridique au foetus in
> utero
> ..........................SNIP................................


Bientôt, on condamnera pour génocide celui ou celle qui
balancera aux chiottes le préservatif (devenu usagé) que
le couple vient d'utiliser pour copuler !!!
En effet, si on compte tous les spermatozoïdes qui vont
ainsi disparaître et qui sont chacun en puissance un petit
être, il y a de quoi pleurer... tous ces pauvres petits bébés
qui ne verront jamais le jour... snif... c'est trop cruel ! :o)

Iffic

1/11/2005 6:58:00 PM

0

Sal Khalbar a écrit :
> "Louis Meigret" <meigret@technologist.com> a écrit dans le message de news:
> be08d3e5.0501110858.41e3585e@posting.google.com...
>
>>La loi américaine reconnaît la personnalité juridique au foetus in
>>utero
>>..........................SNIP................................
>
>
>
> Bientôt, on condamnera pour génocide celui ou celle qui
> balancera aux chiottes le préservatif (devenu usagé) que
> le couple vient d'utiliser pour copuler !!!
> En effet, si on compte tous les spermatozoïdes qui vont
> ainsi disparaître et qui sont chacun en puissance un petit
> être, il y a de quoi pleurer... tous ces pauvres petits bébés
> qui ne verront jamais le jour... snif... c'est trop cruel !

vous êtes idiot ou vous le faites exprès ?
un être humain n'est ni un spermatozoïde ni un ovule.
mais à partir de la fécondation de l'ovule par le spermatozoïde il y a
bien un être nouveau, de l'espèce humaine, absolument unique par son
matériel génétique.
Les droits de l'homme lui sont donc applicables.
Il n'y a pas besoin de penser ceci ou cela pour reconnaître ce fait.
iffic
http://www.1000questions.net/fr/clo-emb/glissements_bioet...

sham

1/11/2005 7:29:00 PM

0

Dans le message news:cs17kn$9v$1@ngspool-d02.news.aol.com, Iffic
écrivait :

> un être humain n'est ni un spermatozoïde ni un ovule.
> mais à partir de la fécondation de l'ovule par le spermatozoïde il y a
> bien un être nouveau, de l'espèce humaine, absolument unique par son
> matériel génétique.

Tu es mal informé.

sham

1/11/2005 7:31:00 PM

0

Dans le message news:Xns95DBB97E42295MarcDeschampsalterno@82.133.6.116,
Marc écrivait :


>> La loi américaine reconnaît la personnalité juridique au foetus in
>> utero
>
> les noirs aussi ?
> les êtres humains prisonniers à Guantanamo aussi ?
> les torturés de Baghdad aussi ?

Et puis quoi encore !


Robert Pauz?

1/11/2005 7:40:00 PM

0

Et si je ne suis pas d'accord avec ton point de vue suis-je aussi un idiot?
Contrairement à toi, je ne reconnais pas moi aussi qu'un embryon est un être
humain. Subtilement ta prise de position recriminalise l'avortement.Donc si
on pousse à l'extrème, les méthodes anticonceptionnelles sont des outils
pour faire des crimes. Celui qui se masturbe gaspille du matériel génétique
permettant la vie.
Un spermatozoïde humain ne peut que féconder des ovules humains donc qui
peut juger et décider pour les autres ou est la ligne de démarcation. Ton
opinion est ausi juste ou conne que celle des autres. Ta vérité n'est pas
nécessairement LA vérité.



"Iffic" <Iffic@tregor.gouv> a écrit dans le message de news:
cs17kn$9v$1@ngspool-d02.news.aol.com...
> Sal Khalbar a écrit :
>> "Louis Meigret" <meigret@technologist.com> a écrit dans le message de
>> news:
>> be08d3e5.0501110858.41e3585e@posting.google.com...
>>
>>>La loi américaine reconnaît la personnalité juridique au foetus in
>>>utero
>>>..........................SNIP................................
>>
>>
>>
>> Bientôt, on condamnera pour génocide celui ou celle qui
>> balancera aux chiottes le préservatif (devenu usagé) que
>> le couple vient d'utiliser pour copuler !!!
>> En effet, si on compte tous les spermatozoïdes qui vont
>> ainsi disparaître et qui sont chacun en puissance un petit
>> être, il y a de quoi pleurer... tous ces pauvres petits bébés
>> qui ne verront jamais le jour... snif... c'est trop cruel !
>
> vous êtes idiot ou vous le faites exprès ?
> un être humain n'est ni un spermatozoïde ni un ovule.
> mais à partir de la fécondation de l'ovule par le spermatozoïde il y a
> bien un être nouveau, de l'espèce humaine, absolument unique par son
> matériel génétique.
> Les droits de l'homme lui sont donc applicables.
> Il n'y a pas besoin de penser ceci ou cela pour reconnaître ce fait.
> iffic
> http://www.1000questions.net/fr/clo-emb/glissements_bioet...


Réjean Laflamme

1/11/2005 7:56:00 PM

0

Iffic a écrit :
> Sal Khalbar a écrit :
>
>> Bientôt, on condamnera pour génocide celui ou celle qui
>> balancera aux chiottes le préservatif (devenu usagé) que
>> le couple vient d'utiliser pour copuler !!!
>> En effet, si on compte tous les spermatozoïdes qui vont
>> ainsi disparaître et qui sont chacun en puissance un petit
>> être, il y a de quoi pleurer... tous ces pauvres petits bébés
>> qui ne verront jamais le jour... snif... c'est trop cruel !
>
>
> vous êtes idiot ou vous le faites exprès ?
> un être humain n'est ni un spermatozoïde ni un ovule.
> mais à partir de la fécondation de l'ovule par le spermatozoïde il y a
> bien un être nouveau, de l'espèce humaine, absolument unique par son
> matériel génétique.
> Les droits de l'homme lui sont donc applicables.
> Il n'y a pas besoin de penser ceci ou cela pour reconnaître ce fait.
> iffic
> http://www.1000questions.net/fr/clo-emb/glissements_bioet...

Bravo !

Iffic

1/11/2005 8:22:00 PM

0

Robert Pauzé a écrit :

> Et si je ne suis pas d'accord avec ton point de vue suis-je aussi un idiot?
> Contrairement à toi, je ne reconnais pas moi aussi qu'un embryon est un être
> humain. Subtilement ta prise de position recriminalise l'avortement.Donc si
> on pousse à l'extrème, les méthodes anticonceptionnelles sont des outils
> pour faire des crimes. Celui qui se masturbe gaspille du matériel génétique
> permettant la vie.
> Un spermatozoïde humain ne peut que féconder des ovules humains donc qui
> peut juger et décider pour les autres ou est la ligne de démarcation. Ton
> opinion est ausi juste ou conne que celle des autres. Ta vérité n'est pas
> nécessairement LA vérité.


S'il faut la rencontre de deux gamètes , spermatozoïde et ovule pour
former un nouvel être humain, je t'assure que je n'y suis pour rien.
Tu peux en penser ce que tu veux. Tu peux essayer de faire autrement.
Mais je te signale que par l'ADN du foetus tu pourras identifier
l'individu jusqu'à sa mort parce qu'il est unique.
Je ne voudrais pas que cette vérité t'ennuie et je te laisse le soin
bien entendu d'en proposer une autre.
Sinon je suis prêt à te prêter "ma vérité" comme tu dis.
Je dois t'avouer d'ailleurs que je l'ai empruntée à d'autres.
iffic
http://www.1000questions.net/fr/clo-emb/glissements_bioet...

Tour

1/11/2005 8:38:00 PM

0


"Réjean Laflamme" <rejean@cooptel.qc.ca> a écrit dans le message de
news:sbWEd.88249$vO1.525887@nnrp1.uunet.ca...
> Iffic a écrit :
> > Sal Khalbar a écrit :
> >
> >> Bientôt, on condamnera pour génocide celui ou celle qui
> >> balancera aux chiottes le préservatif (devenu usagé) que
> >> le couple vient d'utiliser pour copuler !!!
> >> En effet, si on compte tous les spermatozoïdes qui vont
> >> ainsi disparaître et qui sont chacun en puissance un petit
> >> être, il y a de quoi pleurer... tous ces pauvres petits bébés
> >> qui ne verront jamais le jour... snif... c'est trop cruel !
> >
> >
> > vous êtes idiot ou vous le faites exprès ?
> > un être humain n'est ni un spermatozoïde ni un ovule.
> > mais à partir de la fécondation de l'ovule par le spermatozoïde il y a
> > bien un être nouveau, de l'espèce humaine, absolument unique par son
> > matériel génétique.
> > Les droits de l'homme lui sont donc applicables.
> > Il n'y a pas besoin de penser ceci ou cela pour reconnaître ce fait.
> > iffic
> > http://www.1000questions.net/fr/clo-emb/glissements_bioet...
>
> Bravo !

Bon, une fois collectivement cette hypothèse reconnue, quelles en sont les
conséquences pratiques pour les sociétes ?

jr

1/11/2005 8:41:00 PM

0



Iffic a écrit :


> Mais je te signale que par l'ADN du foetus tu pourras identifier
> l'individu jusqu'à sa mort parce qu'il est unique.

Pourquoi dites vous des âneries?
http://www.rouillard.org/cl...


--
jr
Riche en fibres.